Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTINATURE
SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3748189
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
TARTINATURE de SCAN IMPORT

Présentation de la marque TARTINATURE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAN IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTINATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAN IMPORT domicilié(e) 9 Rue Edouard Branly - 95220 - Herblay - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 048 723 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque TARTINATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTINATURE arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

SCAN IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : Autour de la Méditerranée , NORDLAND , LA CUISINE DU JARDIN , KAVIALG , COMPTOIR DE L'APERITIF , apériThon , MELI'MARIN , RILLETHON , RILLETTHON , APERINA


SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée - 9 Rue Edouard Branly - 95220 - Herblay - France - SIREN 732048723


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 21 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777923 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737214 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, oeufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.